Implantation
du relais Itinéris d’Opme
1 Des habitants
pris en otages
Fin mars début avril 1999, les habitants de Jussat et particulièrement de la route d’Opme ou du chemin de Rizolle assistent, effarés, à la construction d’une tour de 35 m de haut.
En quelques jours la station de radiotéléphonie, dite relais
Itinéris d’Opme était construite, sur la commune de Romagnat, mais à
quelques dizaines de mètres de la commune de Chanonat et donc du parc
des volcans dénaturant le puy de Rizolle et le charmant village de
Jussat.
Les riverains réagissent et s’adressent à Monsieur le Maire de Chanonat, et demandent l’inscription de cette question à la séance du conseil municipal du 13 avril 1999.
Lettre des riverains le 10 avril 1999 Extrait :
« Alors que, depuis
de longs mois, vos efforts portent sur la mise en valeur
[projet d’aménagement du centre bourg de Jussat] et la protection de notre
patrimoine comment pouvons nous, dans le même temps, accepter la
contrainte de telles implantations qui transgressent toute logique de qualité
de vie et d’environnement…
Déjà très profondément
marqués par le passage d’une ligne EDF à haute tension sur notre commune, nous
sommes également en droit de nous interroger sur les conséquences en matière de
santé que peuvent
engendrer le conflit de
telles installations… »
2 Un opérateur qui ne tient pas compte de ses
engagements :
« LA CHARTE NATIONALE DE RECOMMANDATIONS ENVIRONNEMENTALES ENTRE L’ETAT ET LES OPERATEURS DE RADIOTELEPHONIE » Juillet 1999
Précise
au titre des obligations des opérateurs de réseaux :
«- ils
s’engagent à ce que le lieu arrêté pour l’implantation des équipements soit
affiché de façon à ce que la population riveraine ainsi que celles concernées par leur impact
soient largement informées, conformément à la [ charte de
concertation ] publiée en 1996 à l’initiative du ministère chargé de
l’environnement. »
ni de la loi
Pour mémoire le code des postes et communications prévoit dans la loi du 26 Juillet 1996 que :
«l’installation
des infrastructures et des équipements
doit être réalisée dans le respect de l’environnement et la prise
en compte des lieux et dans les conditions les moins dommageables pour les
propriétés privées et le domaine public ».
3
Le conseil municipal de Chanonat réagit : lettre du 14 avril 1999
destinataires - Mairie de ROMAGNAT
- Direction Régionale de
l’Industrie et de l’Environnement [DRIRE]
- l’Architecte des Bâtiments
de France
-
Direction Régionale de l’Environnement [DIREN]
« …Le conseil
municipal ne conteste pas la fonction de cette antenne …En revanche la
procédure utilisée pour l’implantation de cette antenne nous semble
critiquable.
En effet des contacts
avaient été pris en 1998 avec la société France Télécom pour le choix du site
d’implantation de cette antenne. La discussion avait porté sur le Puy de Jussat
et sur le Puy de Rizolle
sans que les conclusions de
l’étude technique ne nous soient transmises ni que des précisions sur le type
d’antenne nous soient données.
Une étude d’impact sur
l’environnement et le paysage a t’elle été réalisée ? Vos services ont-ils
été consultés ? »
4 Un maire qui n’a rien fait pour informer son
« cher collègue » de CHANONAT qui
reconnaît la nuisance engendrée par le pylône et regrette……
« comme vous que
l’antenne installée par France Télécom
sur le Puy de Rizolle porte atteinte au paysage de la vallée de Chanonat
Lorsque j’ai
donné l’autorisation d’implanter cette antenne en ce lieu j’avais reçu
l’assurance
qu’une étude
relative à son impact sur l’environnement serait préalablement menée.
Je reste donc à votre disposition pour analyser avec vous les moyens susceptibles de permettre d’éliminer ou d’atténuer la nuisance existante »
Romagnat le 19 Avril 1999
5 Des réponses qui montrent que les services de l’Etat ne se donnent pas les
moyens de contrôler l’application de textes qu’il a lui-même initiés.
-De la
(DRIRE) :Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement (26 avril 1999)
« Ce sont les
services de la DDE qui sont compétents pour l’instruction de tels
dossiers, mes services n’étant pas sollicités. J’ai donc transmis votre
courrier à qui de droit, afin que des précisions puissent vous être apportées
sur le sujet »
-De l’agence des Bâtiments de France (27 avril 1999) qui demande des explications à France Télécom :
«Je viens d’être
informé de l’implantation récente…..A ma connaissance, le service
Départemental de l’Architecture et du Patrimoine n’a pas été consulté sur ce
choix d’implantation. Or, ce secteur, bien que situé en dehors du périmètre de
protection de Monuments Historiques des communes de ROMAGNAT (Château
d’Opme) et de CHANONAT, reste
très visible de certains de ces édifices protégés.
Aussi compte tenu de la
sensibilité environnementale particulière du site retenu, je vous serais
reconnaissant de bien vouloir me faire connaître quels critères ont présidé à
ce choix et quelles étaient, le cas échéants, les contraintes techniques qui
ont imposé votre décision… »
- De la (DIREN) DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (11 mai 1999)
«…En conclusion, le
développement rapide (sic) de la téléphonie mobile a décidé notre service, dès
1996, à mettre
en place des
réunions de pré-consultation sur tous les secteurs sensibles (parc régionaux,
sites inscrits et classés ou à forte sensibilité paysagère…
La construction d’un pylône,
que vous mentionnez sur la commune de ROMAGNAT , commune qui n’est pas inscrite
dans le périmètre du parc des volcans ou dans un des secteurs sensibles
mentionnés ci-dessus n’a pas fait l’objet d’une attention particulière, lors de
nos réunions de pré-consultation, ce que nous ne pouvons que déplorer… »
…/…En dehors
de ces cas, les SDA et DIREN
n’interviennent pas dans le cadre de l’instruction des permis de construire ou
des déclarations de travaux. En conséquence ces services n’ont pas de
recours en cas de non-consultation.
Où il convient de ne pas confondre « forte sensibilité
paysagère » et « sensibilité environnementale
particulière ». Mais au
fait C’est
quoi l’environnement !
Rappelons
que ce pylône a été construit à quelques mètres de la commune de Chanonat et
donc du périmètre du parc des volcans…
dans
une zone ND : Protection absolue des sites et paysages…(voir
§ 7…)
Quant
à la sensibilité particulière de certains riverains aux radiofréquences…...
-Le 21 Juillet : La
(DDE) Direction Départementale de l’Equipement réagit à la lettre du maire de
CHANONAT que lui a transmise la
D.R.I.R.E
Rappelant que les strictes règles d’urbanisme ont été respectées
« que lors de
l’instruction de cette demande[déclaration de travaux établie par la DDE ]
la Direction régionale de
l’Environnement (D.R.E) a été consultée et n’a émis (le 29 juin)
aucune observation ou prescription particulière sur le projet
présenté »
Cherchez
l’erreur :
La
DIREN « En conséquence ces services n’ont
pas de recours en cas de
non-consultation »
La (DDE) «Direction régionale de l’Environnement (D.R.E) a été consultée et
n’a émis (le 29 juin) aucune observation ou prescription particulière
sur le projet présenté »
- Enfin le 2 juillet 1999
France Télécom informe le
maire de CHANONAT.
1)
Objectif :
couvrir la vallée de Chanonat, améliorer la couverture de la Roche Blanche, du Crest et
d’Orcet.
2)
Implantation au nord de la vallée pour éviter de perturber nos relais
de Clermont.
3)
Localisation optimale : le Puy de Jussat [aussi vite écarté car] faute
de boisement suffisant l’impact visuel aurait été trop fort.
4)
«… il s’est trouvé que l’implantation du relais, pour des
raisons pratiques, était plus facile sur la commune de Romagnat.
5)
« ..il n’est pas dans la procédure d’envoyer une copie
de ce dossier [déclaration de travaux] aux maires voisins nous
pensions que l’ information fournie lors des démarches entreprises pour le
choix du site étaient suffisantes. »
Rompez !
C’est donc
France Télécom à la fois juge et partie…qui décide que …
Pourquoi avoir écarté le puy de Jussat ; sous réserve de l’accord de toutes les parties : une petite tour maçonnée sur le puy de Jussat, moderne donjon, où les émetteurs remplaceraient les meurtrières aurait eu de l’allure…
France Télécom se préoccupe d’environnement à sa manière en construisant un pylône de 35 m, en lieu et place d’une antenne située un peu plus en altitude et donc aux dimensions plus modestes. Mais les apparences sont sauves : le pylône sera peint d’une couleur mate, ce qui aura nécessité le recours à un architecte de la DDE….
Début 2001 des dossiers sont adressés au président de
la région Auvergne et au conseiller général qui
borneront leur action à celle de boîte à
lettre.
Ecœurés, devant le mépris affiché par le maire de
Romagnat, France télécom et par le laisser faire des services de l’Etat ;
considérés comme des citoyens de seconde zone, pris en otages,
les habitants de Chanonat (et tout particulièrement de Jussat) et leurs élus
commençaient à se résigner jusqu’à ce que les riverains
prennent
conscience, début 2001, qu’ils servaient aussi
de cobayes !
Céphalées, migraines -
Troubles du sommeil - Tremblements nerveux - Troubles du rythme cardiaque
Surpression dans les
oreilles, acouphènes, troubles attestés par un spécialiste et dus à des pics de
hautes fréquences résultant d’interférences entre casque et station de téléphonie mobile au cours d’ une écoute
musicale
Rien de bien original, ce
sont là quelques uns des troubles vécus
par certains riverains de stations de
radiotéléphonie un peu
partout en France et répertoriés par le professeur
Roger Santini Docteur ès Sciences
Spécialiste de Bioenvironnement électromagnétique Villeurbanne
(France)
professeur que l’on essaie de museler !
6 Dès lors les habitants de CHANONAT et leurs élus
s’organisent et
agissent :
Réunions d’information et
création de l’association
RIZOLLE
ENVIRONNEMENT
SANTE
inscription au JO le 14
Juillet 2001
Lancement d’une pétition exigeant :
a)
Le
déplacement du pylône Itinéris implanté sur le puy de Rizolle
, en un lieu suffisamment éloigné de toute habitation ou zone
constructible; afin de mettre les habitants à l’abri des effets biologiques
recensés par les études épidémiologiques en cours ou à venir ; effets qui
risquent d’être aggravés par la présence de la ligne haute tension.
b)
Que,
d’une manière générale, toute nouvelle installation susceptible de nuire
à l’environnement et à la santé publique fasse l’objet d’une
information-consultation des habitants de la commune.
Cette pétition a recueilli
en octobre 2001 plus de 250 signatures : la quasi totalité des
habitants de Jussat ou encore 18% de la population de la commune de CHANONAT.
Le maire de CHANONAT prend une mesure conservatoire sous la forme d’un arrêté : 3 juillet 2001
ARTICLE
1ER « Il est interdit d’implanter un équipement de
radiotéléphonie ou une antenne émettrice sur le territoire de la commune de
CHANONAT à moins de 300 mètres de toute habitation, de tout bâtiment recevant
du public et de toute zone constructible »
ARTICLE
2 : « Cette interdiction sera allégée ou au contraire
renforcée selon les évolutions apportées par la législation ou les conclusions
des rapports d’expertise en cours ou à venir »
A peine promulgué cet arrêté fait l’objet d’une requête en annulation devant le tribunal administratif par : La société ORANGE FRANCE SA en août 2001
La société BOUYGUES TELECOM en janvier 2002
Oubliée « LA CHARTE NATIONALE DE RECOMMANDATIONS
ENVIRONNEMENTALES ENTRE L’ETAT ET
LES OPERATEURS DE RADIOTELEPHONIE »..
Et ce n’est pas quelques maires (une trentaine en France) qui vont nous empêcher de faire ce que bon nous
semble…
Le mépris continue
Le 21 Janvier 2002 : Rencontre de Rizolle Environnement Santé avec le maire de Romagnat.
Cafouillage délibéré depuis le 11 Décembre sur les dates, les heures de rendez-vous, les membres de l’association attendus.
Aucune réponse satisfaisante sur les 4 points soulevés :
- l’absence d’information en direction des riverains et de la municipalité de Chanonat,
- le non respect de l’environnement et d’une distance de précaution,
- l’implantation précise du pylône.
Le terrain a été loué à France Télécom dans le cadre d’une convention jusqu’en 2012 moyennant une redevance annuelle modique de 1829 € (152€ / mois). « Et si toutes les précautions n’ont pas été prises je ne suis pas responsable. » (Parce qu’il y avait des précautions à prendre ; est-ce un aveu ?)
« Et à l’époque personne n’a protesté »
c’est en quelque sorte le : pas vu pas pris…
Oublié le :
« Je reste donc à votre disposition pour analyser avec vous les moyens susceptibles de permettre d’éliminer ou d’atténuer la nuisance existante »
Romagnat le 19 Avril 1999
7 Rizolle
Environnement Santé continue ses investigations et découvre que..
Ce relais a été construit sur la parcelle 769 qui fait partie des biens de la section des habitants d’OPME parcelle située dans une zone ND qui au regard du plan d’occupation des sols était une Zone de protection absolue des sites et paysages. Voilà pourquoi cette antenne s’appelle le relais Itinéris d’OPME.
Les habitants d’Opme n’en
ont rien su …. Le maire, avec l’autorisation de son conseil, a signé en leur nom un bail avec France Télécom
louant une partie de leurs biens pour
12 ans moyennant
une redevance annuelle de 1829 € (ne devrait-elle pas revenir à la
section ?) afin que cet opérateur puisse construire son relais.
Puisqu’ il n’existe pas à
OPME de « commission syndicale » élue et chargée de gérer les biens et les droits de la section, le maire
peut agir en leur nom. Ce pouvoir a quand même ses limites et certaines
décisions nécessitent l’accord des deux tiers des électeurs de la section,
convoqués par le représentant de l’état dans le département :
- dans le cas d’une vente,
mais il ne s’agit ici que d’une location
- lorsque, selon les
termes même du code général des collectivités locales, la décision du
maire aboutit à un
changement d’usage des biens de la section.
Certes dans certaines
parties des zones ND, sont possibles « les constructions
à usage d’équipements collectifs correspondant aux superstructures
techniques d’intérêt général ». Autoriser une telle construction
destinée à un usage privé (le service de radiotéléphonie n’entre pas dans le
service public des télécommunications) ne constitue-t-il pas un changement
d’usage des biens des habitants d’Opme?
Le règlement de cette
même zone ND (article 11) stipule que « les constructions doivent
présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux
avoisinants, du site ou du paysage » (sic).
Qui
doit en juger, les services de l’Etat, la municipalité de ROMAGNAT, les
habitants d’OPME ?
et
que dire des Jussatois qui vivent dans ces
lieux ?
8 Les
mesures :
Qu’à cela ne tienne, on va prendre des mesures, non pas pour réguler le développement de la radiotéléphonie, non, on va mesurer les champs électromagnétiques dans les habitations les plus proches.
Mesures demandées le 17 février 2001 par le maire de CHANONAT, promises par France Télécom en mars 2001 et dont nous attendons toujours la mise en œuvre…en avril 2002.
Mesures, nous promet France Télécom, réalisées par une société indépendante, pas trop quand même, il faudra qu’elle soit inscrite auprès de l’Agence Nationale des Fréquences…. organisme tout à fait officiel chargé d’accorder un avis technique à l’installation des antennes relais et qui fait le forcing auprès des maires en leur faisant parvenir une plaquette où l’on peut lire :
« Un argumentaire relatif à
la santé est souvent mis en avant par certains pour justifier, vis à vis de l’installation
d’une station de base dans le voisinage, une hostilité qui paraît, en réalité,
motivée par des considérations d’esthétique et d’environnement » l’environnement voilà l’ennemi….
Déjà sous- citoyens,
otages, cobayes les riverains sont en plus des simulateurs s’ils parlent
de leurs problèmes de santé.
Des mesures, mais par rapport à quelles normes?
Celles recommandées par la commission européenne, 41 volts par mètre pour les émissions en 900 Mhz et à 58 volts par mètre pour les émissions en 1800 MHz ; alors que d’autres pays ont cru bon de renforcer la sévérité de leurs normes nationales face au laxisme des normes européennes.
§ Soit en limitant l’intensité maximale : 6V/m (6volts par mètre) en Italie et Russie, 4V/m en Suisse prochainement 0,6 V/m en Autriche.
§ Soit en imposant une
distance minimale par rapport aux stations relais : Pays de Galles 500 m .
Alors que l’utilisation de
la technologie qui doit prendre le relais (sic) UMTS multipliera par 3 la
puissance des antennes.
Dans une lettre datée du 14 mars 2002, France
Télécom propose des mesures sur 2 sites (pour un peu on en oublierait
qu’il s’agit d’habitations où résident d’honorables site-oyens). Il paraît que ça coûte cher…
Il fallait y penser
avant d’ériger un pylône aussi proche
de maisons. Ce nombre nous paraît
notoirement insuffisant en raison du caractère chaotique de la propagation de
tels champs et de la présence d’une ligne haute tension à proximité. Les
riverains pris au piège entendent que soit respecté leur droit à une
information aussi complète que possible d’autant plus qu’ils participent
largement, comme d’autres contribuables, au financement du développement de la
téléphonie. 1400 millions de francs seront investis en 3 ans dont 30% pour le
Massif Central, soit 500 millions par l’Etat, 500 millions par
les collectivités locales et 400 millions par les opérateurs pour quelques
centaines d’ antennes payées à 70% par les contribuables. (source
La Montagne)
Aux dernières nouvelles ; en raison du contentieux entre France Télécom et le maire de Chanonat à propos de l’arrêté municipal ces mesures ne peuvent être réalisées.
Par ailleurs proposer des mesures n’est-ce pas pour les opérateurs un moyen de masquer la réalité. Ceux-ci sont prêts à admettre, du bout des dents, les effets biologiques du portable pour en tirer argument et prétexter l’innocuité des antennes (dont l’intensité du rayonnement est moindre, mais s’exerce 24 h sur 24 h) et la nécessité de les maintenir à proximité des habitations (sinon il faudrait augmenter la puissance des portables).
Plutôt que de revoir les choix industriels qui président à l’implantation des antennes et échappent au contrôle des citoyens, les opérateurs préfèrent rejeter la responsabilité sur le consommateur s’il ne fait pas un bon usage de son portable. Pourtant dans les 2 cas il s’agit des mêmes ondes et les effets biologiques, qu’il s’agisse des portables ou des antennes, sont similaires.
Des recherches prouveraient que nos organismes seraient sensibles aux niveaux de champ, même faibles, autour des antennes.
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